Common Royal Commons

Propriété commune

Certains notaires concluent souvent des contrats dans lesquels, en cas de communisme, la propriété est la propriété d’un groupe de personnes ayant un rapport de propriété avec la propriété ou le mobilier, comme il est réglementé par le législateur algérien par les articles 713 à 742 BC. M.L. ' c) Pour cela, il est impératif d’essayer d’examiner certains des éléments essentiels de ce type de propriété selon la méthodologie suivante:

- définition de la propriété commune,

- la gestion des fonds communs, qui sont de deux types :

* Gérer les fonds usuels.

* Gérer des fonds communs inhabituels.

- Économiser de l’argent commun,

- disposition de fonds communs,

- la conduite du partenaire dans une action non détenue;

* Diviser les fonds communs qui sont des types :

- division, convention ou consentement amicaux, division judiciaire (procédure),

- La division préparée est de deux types :

- limité dans le temps,

- préparés dans l’espace,

- Effets de division.

1. Définition

Le communisme est une situation juridique résultant de la multiplicité des détenteurs du droit en nature, la propriété commune définie à l’article 713 BC. M.L. ' A, si deux ou plusieurs choses sont possédées et la part de chacun d’eux est indécis, comprendre les partenaires sur le communisme, et les quotas sont considérés comme égaux à moins que la preuve est établie.

Selon l’article 714 de la C.-B. M.L. «Chaque partenaire communiste nous a montré qu’il a la pleine propriété de sa participation, qu’il peut en disposer, en prendre possession et l’utiliser pour ne pas porter atteinte aux droits d’autres partenaires.

2. Gestion des fonds communs

Gestion de l’argent commun habituel

- conformément à l’article 715 bis. M.L. ' La gestion de l’argent commun est le droit de tous les partenaires, à moins qu’il n’y ait une entente contraire et c’est l’atout dans la gestion de l’argent commun,

Dans le cas contraire, l’avis de la majorité des partenaires est obligatoire pour tous, selon les modalités suivantes :

Comme le stipule l’article 716 S. M.L. 'c, l’opinion majoritaire exige que la minorité choisisse un gestionnaire, établisse un système de bonne utilisation de l’argent commun et, implicitement, administre l’argent commun sans objection des autres, sauf à titre de mandataire.

2-2 - Gestion de fonds communs inhabituels

Article 717 " M.L. ' c Et elle a montré ce qui suit:

Les partenaires ayant au moins 3/4 d’argent commun décident de faire un meilleur usage des changements fondamentaux et modifiés, et de le déclarer à d’autres partenaires.

Ceux qui les violent ont le droit de faire appel devant la Cour dans les deux mois suivant la déclaration,

Le Tribunal peut décider si la décision prise est appropriée pour le bénéfice des partenaires et, en particulier, ordonner que les partenaires soient donnés au délinquant pour s’assurer qu’il est satisfait de l’indemnisation à laquelle il peut avoir droit.

3. Économiser de l’argent commun

Cessation du texte des articles 718 et 719 S. M.L. 'A it :

Chaque partenaire dans le communisme a le devoir unique d’effectuer le travail nécessaire pour préserver l’argent commun, bien que sans le consentement d’autres partenaires, tels que la conservation physique (comme la restauration et l’entretien), des actes juridiques tels que (paiement des impôts et des litiges), et tous les partenaires assument, dans la mesure de leur part, les dépenses de gestion et de préservation de l’argent commun.

4. Disposition de fonds communs

Selon le texte de l’article 720 bis. M.L. c. Les associés qui ont au moins 3/4 d’argent commun peuvent décider de s’en départir en les aidant sur des bases solides et en faisant connaître leurs décisions à d’autres associés en vertu d’uncontrat judiciaire, et à ceux qui y contreviennent ont le droit de recours à la Cour dans les deux mois de l’annonce, et la Cour a le pouvoir discrétionnaire de voir la validité de ce comportement.

5 - Le partenaire a agi dans un quota autre que détaché toute commune

Conformément à l’article 721 bis. M.L. ' c. Un partenaire dans le communisme peut récupérer avant de diviser l’action ordinaire vendue par un autre partenaire à un étranger, cela dans les 01 mois et remplacer l’acheteur basé sur le permis de son souhait.

6. Division

La division est l’une des raisons de la fin de l’état communiste,

Conformément au texte de l’article 722 bis. M.L. ' c. Chaque partenaire dans le communisme a le droit de réclamer la division de l’argent commun, Sauf si elle est tenue de rester en vertu d’une disposition ou d’un accord en cas de lien communiste pour avoir ce séjour jusqu’à cinq ans, Il est impératif de donner un exemple de communisme obligatoire que la terre paysanne ne devrait pas être divisée en moins que la zone légalement autorisée conformément au décret no 490/97 de 1997/12/20, c. no. 84.

6-1 - Division, convention ou consentement amicaux

- Suspension du texte de l’article 723 bis. M.L. 'A, où les associés sont unanimement en mesure de partager des fonds communs de la manière qu’ils voient, et s’ils sont incapables, ils doivent tenir compte, par exemple, des procédures imposées par la loi, comme la permission d’un mineur, conformément à l’article 88 BC. a. » c Paragraphe 01.

- La division de la Convention se fait en s’adressant au notaire et à ses groupes en divisant les quotas de la manière qu’ils voient, que ce soit par accord ou par loterie.

La division de la Convention est également un contrat auquel s’appliquent les dispositions d’autres contrats.

6-2. Division judiciaire

Section judiciaire visée aux articles 724 à 728 bis. M.L. C, nous avons identifié différentes procédures pour appliquer ce type de section.

Procédures :

- si les partenaires ne sont pas d’accord sur la répartition de l’argent commun, la personne qui veut quitter la communion doit poursuivre les autres partenaires devant le tribunal;

- la Cour nomme un expert pour évaluer la monnaie commune et la divise par des quotas si la monnaie est susceptible de division en nature, sans pour autant lui causer une sous-évaluation significative

- L’expert est fondé sur la plus faible part,

La Cour statue sur les litiges, notamment en ce qui concerne la composition des quotas,

- Le partage est alors effectué par bulletin de tirage au sort, confirmé par la Cour dans un procès-verbal, et la Cour statue que chaque associé doit recevoir sa part.

- S’il n’est pas possible de diviser les sommes en nature ou s’il en est résulté une sous-évaluation significative, ces sommes sont mises aux enchères de la manière spécifiée dans le Code de procédure civile et administrative, et l’appel d’offres est limité aux seuls partenaires s’ils l’exigent à l’unanimité;

- Les créanciers de chaque partenaire ont le droit de s’opposer en nature ou à la vente aux enchères sans ingérence.

6-3 - Division Préparé

La division Le partage provisionnel, qui n’est pas une division de propriété de l’argent commun et ne se termine pas avec l’état du communisme, est juste une méthode d’utilisation de l’argent commun.

- La préparation est de deux types :

prêt à temps et spatial,

- Limité dans le temps

Il s’agit de la division dans laquelle les partenaires conviennent d’alterner l’utilisation des fonds communs, les partenaires acceptant d’alterner l’utilisation des fonds communs pour une certaine période correspondant à la part de chaque partenaire.

- préparés dans l’espace

Dans lequel les associés conviennent que chacun d’eux aura le bénéfice d’une partie séparée, égale à sa part de fonds communs, en renonçant à ses associés le bénéfice du reste des autres parties,

Toutefois, un tel accord ne peut dépasser un maximum de 05 ans ou un an renouvelable.

S’il existe une structure spatiale qui donne lieu à un renouvellement d’accord ou à un renouvellement d’année en année, la période de quinze ans devient une division définitive si les partenaires en conviennent, une expérience qui a rassuré les partenaires sur ses résultats, et l’article 736 bis. M.L. c Peut être ordonné par la Cour, ainsi que l’article 737 S. M.L. C aussi ce n’est pas aux partenaires en monnaie commune de demander sa division s’il apparaît que le but pour lequel cet argent a été préparé, qu’il doit toujours rester dans le cas du communisme.

Effects de division

Les matériaux ont été mis pour nous de 730 à 732 BC. M.L. C, une combinaison d’effets:

- le participant est considéré comme propriétaire de la part qui lui a été attribuée depuis qu’il est devenu propriétaire du communisme et n’a jamais été propriétaire du reste des quotas;

- les participants garantissent l’exposition ou le droit de chacun;

- le partage consensuel peut être inversé si l’un des participants prouve qu’il avait droit à plus d’un cinquième de l’allocation, étant entendu qu’au moment de la répartition, la valeur de la répartition, l’affaire doit être introduite dans l’année suivant la répartition, et le demandeur doit compléter le déficit du demandeur en espèces ou en nature de son quota.

Au sujet du professeur Bakel M., documenté dans la juridiction d’un tribunal... «, Conseil de la magistrature....